{"id":50659,"date":"2024-08-05T16:37:33","date_gmt":"2024-08-05T14:37:33","guid":{"rendered":"https:\/\/prod.bymycar.fr\/webzine\/?p=50659"},"modified":"2024-08-05T16:37:34","modified_gmt":"2024-08-05T14:37:34","slug":"comment-fonctionne-le-malus-automobile","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.bymycar.fr\/webzine\/comment-fonctionne-le-malus-automobile\/","title":{"rendered":"Comment fonctionne le malus automobile ?"},"content":{"rendered":"","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":9,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[],"class_list":["post-50659","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-lifestyle"],"acf":{"template":"classique","introduction":"<p>Le malus automobile est une taxe qui s&rsquo;applique lors de la premi\u00e8re immatriculation de certains v\u00e9hicules jug\u00e9s polluants. Son calcul prend en compte les \u00e9missions de CO2, la puissance administrative et le poids du v\u00e9hicule. Il r\u00e9compense ou p\u00e9nalise les conducteurs \u00e0 travers un syst\u00e8me de bonus-malus. Ce dernier, bas\u00e9 sur le principe d&rsquo;une r\u00e9duction ou d&rsquo;une majoration de l&rsquo;assurance en fonction du comportement routier, impacte directement le co\u00fbt de l&rsquo;assurance auto. Ainsi, le malus \u00e9cologique et le bonus-malus en assurance sont deux leviers utilis\u00e9s pour inciter \u00e0 une conduite plus responsable et respectueuse de l&rsquo;environnement.<\/p>\n","strates":[{"type_strate":"texte-simple","ancre":"","contenu":"<h2 data-placeholder-blurred=\"R\u00e9digez un contenu\" data-placeholder-focused=\"Heading 2\">Les bases du malus automobile<\/h2>\n<p>Le malus automobile peut \u00eatre vu sous deux angles distincts : <strong>\u00e9conomique<\/strong> et <strong>\u00e9cologique<\/strong>. D&rsquo;un c\u00f4t\u00e9, le malus en assurance auto, qui est un coefficient de majoration de la prime d&rsquo;assurance en cas de comportement routier jug\u00e9 dangereux. De l&rsquo;autre, le malus \u00e9cologique, taxe sur les v\u00e9hicules neufs jug\u00e9s polluants \u00e0 l&rsquo;immatriculation.<\/p>\n<ul>\n<li>Le malus en <strong>assurance auto<\/strong> est un m\u00e9canisme instaur\u00e9 pour responsabiliser les conducteurs. Plus vous \u00eates impliqu\u00e9 dans des accidents en tant que responsable, plus votre coefficient de malus augmente, et par cons\u00e9quent, votre prime d&rsquo;assurance auto.<\/li>\n<li>Le <strong>malus \u00e9cologique<\/strong>, lui, est une taxe qui vise \u00e0 encourager l&rsquo;achat de v\u00e9hicules moins polluants. Elle est calcul\u00e9e en fonction des \u00e9missions de CO2 du v\u00e9hicule et de sa puissance fiscale. Plus ces deux facteurs sont \u00e9lev\u00e9s, plus le malus sera important.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Le calcul du malus \u00e9cologique<\/h2>\n<p>Il d\u00e9pend de plusieurs param\u00e8tres : les <strong>\u00e9missions de CO2<\/strong>, le <strong>poids<\/strong> du v\u00e9hicule (la <strong>limite de poids <\/strong>est fix\u00e9e<strong> \u00e0 2,4 tonnes)<\/strong> et le t<strong>ype de carburant<\/strong> utilis\u00e9. Seuls les v\u00e9hicules <strong>neufs ou import\u00e9s<\/strong> en France sont concern\u00e9s par le malus \u00e9cologique.<\/p>\n<p>Notez que ces crit\u00e8res peuvent \u00e9voluer, suite \u00e0 la publication de d\u00e9crets ou de nouvelles lois de finances.<\/p>\n<h3>R\u00f4le du CO2 dans le calcul du malus<\/h3>\n<p>Les \u00e9missions de CO2 jouent un r\u00f4le cl\u00e9 dans le calcul du malus en raison de leur impact sur l&rsquo;environnement. La quantit\u00e9 de CO2 \u00e9mise par kilom\u00e8tre parcouru par le v\u00e9hicule est utilis\u00e9e pour d\u00e9terminer le montant du malus \u00e9cologique. <strong>Plus le v\u00e9hicule \u00e9met de CO2, plus le malus sera \u00e9lev\u00e9.<\/strong><\/p>\n<p>Le bar\u00e8me de cette taxe est progressif et \u00e9volue chaque ann\u00e9e. Pour 2024, il s&rsquo;\u00e9chelonne de 50 euros (\u00e0 partir d&rsquo;une \u00e9mission de 118 g\/km) \u00e0 60 000 euros (\u00e0 partir de 193g CO2\/km). Cette approche incite les consommateurs \u00e0 opter pour des v\u00e9hicules moins polluants.<\/p>\n<p>Il est \u00e0 noter qu&rsquo;une r\u00e9duction du malus est pr\u00e9vue pour les familles nombreuses, \u00e9quivalente \u00e0 20g de CO2\/km par enfant \u00e0 charge.<\/p>\n<p>Le taux d&rsquo;\u00e9mission de CO2 d&rsquo;un v\u00e9hicule est g\u00e9n\u00e9ralement indiqu\u00e9 sur le certificat d&rsquo;immatriculation (carte grise) du v\u00e9hicule.<\/p>\n<h3>Impact de l&rsquo;immatriculation WLTP<\/h3>\n<p>L&rsquo;immatriculation WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedure) est un protocole d&rsquo;homologation plus rigoureux que l&rsquo;ancienne norme NEDC. Elle est en vigueur depuis mars 2020 en France et a un impact significatif sur le calcul du malus \u00e9cologique.<\/p>\n<p>En effet, le WLTP tend \u00e0 augmenter les valeurs d&rsquo;\u00e9mission de CO2 des v\u00e9hicules, conduisant \u00e0 une hausse du malus pour les voitures les plus polluantes. Par exemple, le seuil de d\u00e9clenchement du malus qui \u00e9tait de 110g CO2\/km est pass\u00e9 \u00e0 128g\/km avec l&rsquo;application de la norme WLTP.<\/p>\n<p>Il est donc crucial de prendre en compte ce facteur lors de l&rsquo;achat d&rsquo;un v\u00e9hicule neuf. En th\u00e9orie, le concessionnaire est cens\u00e9 prendre en charge le malus lors de l&rsquo;immatriculation du v\u00e9hicule. Cependant, dans la pratique, cette charge est souvent r\u00e9percut\u00e9e sur le prix de vente.<\/p>\n<p>Il est important de se renseigner avant tout achat, surtout pour les v\u00e9hicules import\u00e9s o\u00f9 le calcul du malus peut varier en fonction de la date de premi\u00e8re immatriculation.<\/p>\n<h3>Sp\u00e9cificit\u00e9s pour les v\u00e9hicules d&rsquo;occasion<\/h3>\n<p>Pour les <strong>v\u00e9hicules d&rsquo;occasion<\/strong>, l&rsquo;application de la taxe carbone est sp\u00e9cifique. Ces derniers ne sont g\u00e9n\u00e9ralement pas soumis aux malus \u00e9cologiques, sauf dans le cas de l&rsquo;achat \u00e0 l&rsquo;\u00e9tranger o\u00f9 le malus est calcul\u00e9 lors de la premi\u00e8re immatriculation en France.<\/p>\n<ul>\n<li>Les v\u00e9hicules d&rsquo;occasion polluants immatricul\u00e9s apr\u00e8s le 1er juin 2004 sont concern\u00e9s par une surtaxe, la taxe CO2.<\/li>\n<li>Le montant de la taxe d\u00e9pend de la puissance fiscale du v\u00e9hicule.<\/li>\n<li>La taxe CO2 est susceptible d&rsquo;augmenter le prix de la carte grise de 1 000 \u20ac, affectant ainsi le budget de l&rsquo;automobiliste.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour les v\u00e9hicules d&rsquo;occasion import\u00e9s, le calcul du malus va \u00e9voluer \u00e0 partir du 1er janvier 2024. Bien que la grille de r\u00e9f\u00e9rence reste celle de l&rsquo;ann\u00e9e de premi\u00e8re immatriculation, la r\u00e9duction annuelle sera r\u00e9duite de moiti\u00e9, passant \u00e0 5 %.<\/p>\n<h2>\u00a0Comment s&rsquo;applique la taxe carbone sur la carte grise ?<\/h2>\n<p>La <strong>taxe carbone<\/strong> sur la <strong>carte grise<\/strong>, aussi appel\u00e9e malus \u00e9cologique, s&rsquo;applique lors de l&rsquo;immatriculation d&rsquo;un v\u00e9hicule neuf ou import\u00e9. Elle est calcul\u00e9e en fonction des \u00e9missions de CO2 du v\u00e9hicule et de sa puissance fiscale.<\/p>\n<p>Cette taxe est incluse dans le co\u00fbt du <strong>certificat d&rsquo;immatriculation<\/strong>, plus commun\u00e9ment appel\u00e9 carte grise. Elle doit \u00eatre pay\u00e9e au moment de l&rsquo;immatriculation du v\u00e9hicule.<\/p>\n<p>Il convient \u00e9galement de noter que certaines cat\u00e9gories de v\u00e9hicules, comme les utilitaires ou les voitures \u00e9lectriques, sont exempt\u00e9es de cette taxe.<\/p>\n<h2>Le bonus-malus en assurance auto<\/h2>\n<h3>Principe et calcul du coefficient bonus-malus<\/h3>\n<p>Le coefficient bonus-malus est un syst\u00e8me de r\u00e9compense ou de p\u00e9nalit\u00e9 appliqu\u00e9 par l&rsquo;assureur en fonction du comportement du conducteur durant l&rsquo;ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Il s&rsquo;agit d&rsquo;un indicateur cl\u00e9 dans le calcul de la prime d&rsquo;assurance auto. Il est aussi appel\u00e9 Coefficient de R\u00e9duction-Majoration (CRM).<\/p>\n<p>Le principe est simple : un conducteur prudent est r\u00e9compens\u00e9 par un bonus (r\u00e9duction de sa prime d&rsquo;assurance), tandis qu&rsquo;un conducteur impliqu\u00e9 dans des accidents responsables re\u00e7oit un malus (augmentation de sa prime d&rsquo;assurance).<\/p>\n<p>Au d\u00e9part, lors de la souscription du premier contrat d&rsquo;assurance, le coefficient est fix\u00e9 \u00e0 1. Il \u00e9volue ensuite chaque ann\u00e9e \u00e0 l&rsquo;<strong>\u00e9ch\u00e9ance annuelle du contrat<\/strong> en fonction du nombre de sinistres responsables d\u00e9clar\u00e9s.<\/p>\n<p>En cas d&rsquo;absence d&rsquo;accident responsable, le coefficient diminue de 5% par an, jusqu&rsquo;\u00e0 atteindre un bonus maximum de 0,50 au bout de 13 ans sans accident. C&rsquo;est ce qu&rsquo;on appelle le <strong>bonus<\/strong>.<\/p>\n<p>En revanche, chaque accident responsable entra\u00eene une majoration de 25% du coefficient. C&rsquo;est le <strong>malus<\/strong>. En cas d&rsquo;accidents multiples, le malus peut atteindre un maximum de 3,50.<\/p>\n<p>Le coefficient bonus-malus est donc une sorte de barom\u00e8tre de votre conduite. Il incite \u00e0 adopter un comportement prudent sur la route et peut sensiblement impacter le montant de votre prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h3>Impact du premier accident responsable<\/h3>\n<p>Un premier accident responsable est un \u00e9v\u00e9nement cl\u00e9 dans le parcours d&rsquo;un conducteur, ayant des cons\u00e9quences directes sur son coefficient bonus-malus. Si un conducteur est d\u00e9clar\u00e9 responsable d&rsquo;un accident, son coefficient sera major\u00e9 de <strong>25%<\/strong>. Par cons\u00e9quent, il est multipli\u00e9 par 1,25. Cela se traduit par une augmentation de la prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<p>N\u00e9anmoins, il existe une exception \u00e0 cette r\u00e8gle. Si un conducteur maintient un bonus de 0,50 (coefficient de r\u00e9duction maximum) pendant au moins 3 ans, le premier accident responsable n&rsquo;entra\u00eenera pas l&rsquo;application du malus. Ce \u00ab\u00a0bonus protecteur\u00a0\u00bb offre une seconde chance aux conducteurs vertueux.<\/p>\n<p>Il est essentiel de noter que cette majoration s&rsquo;applique \u00e0 chaque accident responsable dans l&rsquo;ann\u00e9e. Ainsi, en cas de plusieurs accidents responsables, le malus peut s&rsquo;accumuler rapidement.<\/p>\n<h3>Influence de trois sinistres dans l&rsquo;ann\u00e9e<\/h3>\n<p>La survenue de trois sinistres responsables dans une m\u00eame ann\u00e9e entra\u00eene des r\u00e9percussions significatives sur le coefficient bonus-malus. <strong>Chaque sinistre responsable<\/strong> se traduit par une majoration de 25% du coefficient, soit un passage \u00e0 1,25 pour le premier, 1,56 pour le second et 1,95 pour le troisi\u00e8me.<\/p>\n<p>Ces augmentations successives peuvent ainsi conduire \u00e0 une hausse cons\u00e9quente de la prime d&rsquo;assurance. Toutefois, le coefficient bonus-malus est plafonn\u00e9 \u00e0 3,50, peu importe le nombre de sinistres survenus dans l&rsquo;ann\u00e9e.<\/p>\n<p>Il est essentiel de souligner que la majoration n&rsquo;est appliqu\u00e9e qu&rsquo;en cas de sinistres pour lesquels le conducteur est d\u00e9clar\u00e9 responsable, totalement ou partiellement. Les accidents non responsables n&rsquo;impacteront pas le coefficient.<\/p>\n<p>Enfin, apr\u00e8s deux ann\u00e9es sans sinistre, le coefficient revient \u00e0 1, permettant ainsi de r\u00e9duire la prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h2>Bonus-malus : comment \u00e7a marche ?<\/h2>\n<p>Le <strong>coefficient de r\u00e9duction-majoration (CRM)<\/strong> est un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 de ce syst\u00e8me. En absence de sinistre responsable, le CRM diminue, r\u00e9duisant ainsi la prime d&rsquo;assurance. Par contre, en cas d&rsquo;accident responsable, le CRM augmente, entrainant une hausse de la prime.<\/p>\n<ul>\n<li>Pour les <strong>nouveaux conducteurs<\/strong>, le coefficient initial est de 1.<\/li>\n<li>En absence d&rsquo;accident responsable durant une ann\u00e9e, le CRM diminue de 5%, jusqu&rsquo;\u00e0 atteindre 0,50 au bout de 13 ans sans accident.<\/li>\n<li>Un accident responsable entraine une majoration de 25% du CRM. Cependant, si un conducteur maintient un bonus de 0,50 pendant 3 ans, le premier accident responsable ne provoque pas de malus.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces informations sont essentielles pour comprendre le calcul de votre prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h2>Le malus auto 2024 : vers plus d&rsquo;\u00e9cologie ?<\/h2>\n<p>Pour 2024, le malus automobile se durcit dans une optique de renforcement de la transition \u00e9cologique. Plusieurs modifications vont voir le jour, avec notamment l&rsquo;abaissement du seuil de d\u00e9clenchement de la taxe. <strong>D\u00e8s le 1er janvier 2024<\/strong>, les v\u00e9hicules \u00e9mettant plus de 118 g\/km de CO2 seront concern\u00e9s, contre 123 g\/km en 2023.<\/p>\n<p>Par ailleurs, une nouvelle cat\u00e9gorie de v\u00e9hicules sera soumise au malus : les pickups \u00e0 partir de quatre places et les \u00ab\u00a0camions hors route\u00a0\u00bb d\u00e8s cinq places. Une mesure qui va dans le sens d&rsquo;une extension du champ d&rsquo;application du malus \u00e0 davantage de v\u00e9hicules polluants.<\/p>\n<p>Enfin, le malus au poids, initi\u00e9 en 2022, se durcit \u00e9galement. Les v\u00e9hicules neufs pesant plus de 1,6 tonne seront tax\u00e9s, contre 1,8 tonne en 2023, avec un bar\u00e8me progressif en fonction du poids exc\u00e9dentaire.<\/p>\n<p>Ces mesures visent \u00e0 encourager l&rsquo;achat de v\u00e9hicules moins polluants et \u00e0 p\u00e9naliser davantage les comportements non respectueux de l&rsquo;environnement.<\/p>\n<h3>Nouvelles mesures et bar\u00e8mes pr\u00e9vus<\/h3>\n<p>Pour 2024, plusieurs changements majeurs sont pr\u00e9vus pour le <strong>malus \u00e9cologique<\/strong>. L&rsquo;abaissement du seuil de d\u00e9clenchement \u00e0 <strong>118 g de CO2\/km<\/strong> est une \u00e9tape cruciale, visant \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer la transition vers des v\u00e9hicules moins polluants.<\/p>\n<ul>\n<li>Les v\u00e9hicules pesant plus de <strong>1,6 tonne<\/strong> seront \u00e9galement concern\u00e9s par le malus, contre 1,8 tonne en 2023.<\/li>\n<li>Le plafond du malus passera \u00e0 <strong>60 000 \u20ac<\/strong> pour les v\u00e9hicules \u00e9mettant plus de 194 g de CO2 par kilom\u00e8tre, contre 50 000 \u20ac en 2023 pour ceux d\u00e9passant 225 g de CO2\/km.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces nouvelles r\u00e8gles fiscales \u00e9cologiques toucheront principalement les mod\u00e8les haut de gamme sans hybridation. Il est donc crucial de se familiariser avec ces nouvelles mesures pour \u00e9viter les surprises co\u00fbteuses lors de l&rsquo;achat d&rsquo;un v\u00e9hicule neuf.<\/p>\n<h3>Impact sur le prix des voitures<\/h3>\n<p>La r\u00e9forme du <strong>malus \u00e9cologique 2024<\/strong> aura des cons\u00e9quences notables sur le prix des v\u00e9hicules.<\/p>\n<ul>\n<li>Les v\u00e9hicules \u00e9mettant plus de <strong>170 g\/km de CO2<\/strong>, par exemple, verront leur malus augmenter de 2520 \u00e0 4410 \u20ac.<\/li>\n<li>De m\u00eame, les v\u00e9hicules les plus polluants pourront subir un malus atteignant jusqu&rsquo;\u00e0 <strong>50% du prix TTC du v\u00e9hicule<\/strong>.<\/li>\n<li>Les voitures sportives, les voitures de luxe et les pickups seront particuli\u00e8rement touch\u00e9s par ces hausses.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le march\u00e9 des voitures d&rsquo;occasion sera \u00e9galement impact\u00e9. Le malus \u00e9cologique \u00e9tendant son influence au-del\u00e0 du march\u00e9 des v\u00e9hicules neufs, affectant ainsi les choix des consommateurs \u00e0 tous les niveaux.<\/p>\n<h3>Dur\u00e9e d&rsquo;application du nouveau syst\u00e8me<\/h3>\n<p>La mise en \u0153uvre du nouveau syst\u00e8me de malus \u00e9cologique sera effective d\u00e8s le <strong>1er janvier 2024<\/strong>. Cela signifie que tous les v\u00e9hicules neufs immatricul\u00e9s apr\u00e8s cette date seront soumis \u00e0 ce nouveau bar\u00e8me de malus. La dur\u00e9e d&rsquo;application de ces nouvelles mesures n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9e, mais elles pourront \u00eatre r\u00e9vis\u00e9es \u00e0 l&rsquo;occasion des lois de finances annuelles. Il est donc essentiel de se tenir inform\u00e9 des \u00e9volutions l\u00e9gislatives pour anticiper les \u00e9ventuels changements.<\/p>\n<h2>Comment conna\u00eetre son bonus en assurance ?<\/h2>\n<p>Pour conna\u00eetre votre bonus en assurance, plusieurs m\u00e9thodes s&rsquo;offrent \u00e0 vous.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Consultation du relev\u00e9 d&rsquo;informations :<\/strong> Chaque ann\u00e9e, \u00e0 l&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance de votre contrat, votre assureur vous d\u00e9livre un relev\u00e9 d&rsquo;informations. Ce document contient entre autres votre coefficient bonus-malus.<\/li>\n<li><strong>Demande directe \u00e0 votre assureur :<\/strong> Vous pouvez aussi demander le bonus-malus de votre assurance auto directement \u00e0 votre assureur.<\/li>\n<li><strong>Calcul personnel :<\/strong> Il est \u00e9galement possible de calculer votre taux vous-m\u00eame. Le coefficient bonus-malus varie entre 0,5 et 3,50. Un conducteur sans accident responsable pendant une ann\u00e9e enregistre une baisse de 5 % de son coefficient \u00e0 partir d\u2019un taux de d\u00e9part de 1.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Sachez que votre bonus-malus est une information cruciale qui peut sensiblement influencer le montant de vos cotisations d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h2>Combien gagne-t-on de bonus par an ?<\/h2>\n<p>Le bonus gagn\u00e9 dans une ann\u00e9e d\u00e9pend enti\u00e8rement du comportement de conduite de l&rsquo;assur\u00e9. Si aucun sinistre responsable n&rsquo;est enregistr\u00e9 sur une ann\u00e9e, l&rsquo;assur\u00e9 obtient une r\u00e9duction de 5% sur son coefficient de r\u00e9f\u00e9rence. <strong>Cela signifie que son coefficient bonus-malus est multipli\u00e9 par 0,95, r\u00e9duisant ainsi la cotisation de base<\/strong>.<\/p>\n<p>Par exemple, si un conducteur d\u00e9marre avec un coefficient de 1 (taux de base), apr\u00e8s une ann\u00e9e sans accident responsable, son coefficient descend \u00e0 0,95. Cela continue \u00e0 diminuer chaque ann\u00e9e sans accident, jusqu&rsquo;\u00e0 atteindre un minimum de 0,50 apr\u00e8s 14 ann\u00e9es sans accident responsable.<\/p>\n<p>Cependant, il est important de pr\u00e9ciser que ces gains de bonus sont remis en cause en cas de survenance d&rsquo;un sinistre responsable. Par ailleurs, certaines compagnies d&rsquo;assurance offrent des r\u00e9ductions suppl\u00e9mentaires aux conducteurs avec un historique de conduite exemplaire.<\/p>\n","titre":"texte","image":false,"image_libre":false,"image_800x500":false,"legende":"","zoom":false,"texte":"","articles":false,"categorie_droite":false,"images":false,"elements_comparatif":false,"texte_1":"","texte_2":"","image_1":false,"image_1_563x400":false,"image_1_332x332":false,"image_2":false,"image_2_333x240":false,"image_2_563x400":false,"image_3":false,"image_3_333x240":false,"image_3_332x450":false,"image_4":false,"image_4_332x332":false,"image_4_563x400":false,"code_embed":"","legende_video":"","photo":false,"photo_100x100":false,"nom":"","fonction":"","elements_timeline":false,"entetes_colonnes":false,"entetes_lignes":false,"lignes":false,"introduction":"","formulaire":false,"question":"","reponse":"","libelle_bouton_lien":"","url_lien":"","questions":false,"conclusions":false,"pays":false,"region":false,"marque":false,"marqueConcessions":false,"modele":false,"ptvente":false,"typeV":false,"collection":false,"nombre_maximum_elements":10,"lien_fin_carousel":"","texte_lien_fin_carousel":"","trier_par":false}],"is_old_post":false,"page_content":{"block_content":[{"acf_fc_layout":"text-simple","--nav":{"-withNav":false,"-ancre":""},"--group":{"aspect_de_la_section":null,"section-view":null,"editer_la_section":null,"-text":"<h2 data-placeholder-blurred=\"R\u00e9digez un contenu\" data-placeholder-focused=\"Heading 2\">Les bases du malus automobile<\/h2>\n<p>Le malus automobile peut \u00eatre vu sous deux angles distincts : <strong>\u00e9conomique<\/strong> et <strong>\u00e9cologique<\/strong>. D&rsquo;un c\u00f4t\u00e9, le malus en assurance auto, qui est un coefficient de majoration de la prime d&rsquo;assurance en cas de comportement routier jug\u00e9 dangereux. De l&rsquo;autre, le malus \u00e9cologique, taxe sur les v\u00e9hicules neufs jug\u00e9s polluants \u00e0 l&rsquo;immatriculation.<\/p>\n<ul>\n<li>Le malus en <strong>assurance auto<\/strong> est un m\u00e9canisme instaur\u00e9 pour responsabiliser les conducteurs. Plus vous \u00eates impliqu\u00e9 dans des accidents en tant que responsable, plus votre coefficient de malus augmente, et par cons\u00e9quent, votre prime d&rsquo;assurance auto.<\/li>\n<li>Le <strong>malus \u00e9cologique<\/strong>, lui, est une taxe qui vise \u00e0 encourager l&rsquo;achat de v\u00e9hicules moins polluants. Elle est calcul\u00e9e en fonction des \u00e9missions de CO2 du v\u00e9hicule et de sa puissance fiscale. Plus ces deux facteurs sont \u00e9lev\u00e9s, plus le malus sera important.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Le calcul du malus \u00e9cologique<\/h2>\n<p>Il d\u00e9pend de plusieurs param\u00e8tres : les <strong>\u00e9missions de CO2<\/strong>, le <strong>poids<\/strong> du v\u00e9hicule (la <strong>limite de poids <\/strong>est fix\u00e9e<strong> \u00e0 2,4 tonnes)<\/strong> et le t<strong>ype de carburant<\/strong> utilis\u00e9. Seuls les v\u00e9hicules <strong>neufs ou import\u00e9s<\/strong> en France sont concern\u00e9s par le malus \u00e9cologique.<\/p>\n<p>Notez que ces crit\u00e8res peuvent \u00e9voluer, suite \u00e0 la publication de d\u00e9crets ou de nouvelles lois de finances.<\/p>\n<h3>R\u00f4le du CO2 dans le calcul du malus<\/h3>\n<p>Les \u00e9missions de CO2 jouent un r\u00f4le cl\u00e9 dans le calcul du malus en raison de leur impact sur l&rsquo;environnement. La quantit\u00e9 de CO2 \u00e9mise par kilom\u00e8tre parcouru par le v\u00e9hicule est utilis\u00e9e pour d\u00e9terminer le montant du malus \u00e9cologique. <strong>Plus le v\u00e9hicule \u00e9met de CO2, plus le malus sera \u00e9lev\u00e9.<\/strong><\/p>\n<p>Le bar\u00e8me de cette taxe est progressif et \u00e9volue chaque ann\u00e9e. Pour 2024, il s&rsquo;\u00e9chelonne de 50 euros (\u00e0 partir d&rsquo;une \u00e9mission de 118 g\/km) \u00e0 60 000 euros (\u00e0 partir de 193g CO2\/km). Cette approche incite les consommateurs \u00e0 opter pour des v\u00e9hicules moins polluants.<\/p>\n<p>Il est \u00e0 noter qu&rsquo;une r\u00e9duction du malus est pr\u00e9vue pour les familles nombreuses, \u00e9quivalente \u00e0 20g de CO2\/km par enfant \u00e0 charge.<\/p>\n<p>Le taux d&rsquo;\u00e9mission de CO2 d&rsquo;un v\u00e9hicule est g\u00e9n\u00e9ralement indiqu\u00e9 sur le certificat d&rsquo;immatriculation (carte grise) du v\u00e9hicule.<\/p>\n<h3>Impact de l&rsquo;immatriculation WLTP<\/h3>\n<p>L&rsquo;immatriculation WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedure) est un protocole d&rsquo;homologation plus rigoureux que l&rsquo;ancienne norme NEDC. Elle est en vigueur depuis mars 2020 en France et a un impact significatif sur le calcul du malus \u00e9cologique.<\/p>\n<p>En effet, le WLTP tend \u00e0 augmenter les valeurs d&rsquo;\u00e9mission de CO2 des v\u00e9hicules, conduisant \u00e0 une hausse du malus pour les voitures les plus polluantes. Par exemple, le seuil de d\u00e9clenchement du malus qui \u00e9tait de 110g CO2\/km est pass\u00e9 \u00e0 128g\/km avec l&rsquo;application de la norme WLTP.<\/p>\n<p>Il est donc crucial de prendre en compte ce facteur lors de l&rsquo;achat d&rsquo;un v\u00e9hicule neuf. En th\u00e9orie, le concessionnaire est cens\u00e9 prendre en charge le malus lors de l&rsquo;immatriculation du v\u00e9hicule. Cependant, dans la pratique, cette charge est souvent r\u00e9percut\u00e9e sur le prix de vente.<\/p>\n<p>Il est important de se renseigner avant tout achat, surtout pour les v\u00e9hicules import\u00e9s o\u00f9 le calcul du malus peut varier en fonction de la date de premi\u00e8re immatriculation.<\/p>\n<h3>Sp\u00e9cificit\u00e9s pour les v\u00e9hicules d&rsquo;occasion<\/h3>\n<p>Pour les <strong>v\u00e9hicules d&rsquo;occasion<\/strong>, l&rsquo;application de la taxe carbone est sp\u00e9cifique. Ces derniers ne sont g\u00e9n\u00e9ralement pas soumis aux malus \u00e9cologiques, sauf dans le cas de l&rsquo;achat \u00e0 l&rsquo;\u00e9tranger o\u00f9 le malus est calcul\u00e9 lors de la premi\u00e8re immatriculation en France.<\/p>\n<ul>\n<li>Les v\u00e9hicules d&rsquo;occasion polluants immatricul\u00e9s apr\u00e8s le 1er juin 2004 sont concern\u00e9s par une surtaxe, la taxe CO2.<\/li>\n<li>Le montant de la taxe d\u00e9pend de la puissance fiscale du v\u00e9hicule.<\/li>\n<li>La taxe CO2 est susceptible d&rsquo;augmenter le prix de la carte grise de 1 000 \u20ac, affectant ainsi le budget de l&rsquo;automobiliste.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour les v\u00e9hicules d&rsquo;occasion import\u00e9s, le calcul du malus va \u00e9voluer \u00e0 partir du 1er janvier 2024. Bien que la grille de r\u00e9f\u00e9rence reste celle de l&rsquo;ann\u00e9e de premi\u00e8re immatriculation, la r\u00e9duction annuelle sera r\u00e9duite de moiti\u00e9, passant \u00e0 5 %.<\/p>\n<h2>\u00a0Comment s&rsquo;applique la taxe carbone sur la carte grise ?<\/h2>\n<p>La <strong>taxe carbone<\/strong> sur la <strong>carte grise<\/strong>, aussi appel\u00e9e malus \u00e9cologique, s&rsquo;applique lors de l&rsquo;immatriculation d&rsquo;un v\u00e9hicule neuf ou import\u00e9. Elle est calcul\u00e9e en fonction des \u00e9missions de CO2 du v\u00e9hicule et de sa puissance fiscale.<\/p>\n<p>Cette taxe est incluse dans le co\u00fbt du <strong>certificat d&rsquo;immatriculation<\/strong>, plus commun\u00e9ment appel\u00e9 carte grise. Elle doit \u00eatre pay\u00e9e au moment de l&rsquo;immatriculation du v\u00e9hicule.<\/p>\n<p>Il convient \u00e9galement de noter que certaines cat\u00e9gories de v\u00e9hicules, comme les utilitaires ou les voitures \u00e9lectriques, sont exempt\u00e9es de cette taxe.<\/p>\n<h2>Le bonus-malus en assurance auto<\/h2>\n<h3>Principe et calcul du coefficient bonus-malus<\/h3>\n<p>Le coefficient bonus-malus est un syst\u00e8me de r\u00e9compense ou de p\u00e9nalit\u00e9 appliqu\u00e9 par l&rsquo;assureur en fonction du comportement du conducteur durant l&rsquo;ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Il s&rsquo;agit d&rsquo;un indicateur cl\u00e9 dans le calcul de la prime d&rsquo;assurance auto. Il est aussi appel\u00e9 Coefficient de R\u00e9duction-Majoration (CRM).<\/p>\n<p>Le principe est simple : un conducteur prudent est r\u00e9compens\u00e9 par un bonus (r\u00e9duction de sa prime d&rsquo;assurance), tandis qu&rsquo;un conducteur impliqu\u00e9 dans des accidents responsables re\u00e7oit un malus (augmentation de sa prime d&rsquo;assurance).<\/p>\n<p>Au d\u00e9part, lors de la souscription du premier contrat d&rsquo;assurance, le coefficient est fix\u00e9 \u00e0 1. Il \u00e9volue ensuite chaque ann\u00e9e \u00e0 l&rsquo;<strong>\u00e9ch\u00e9ance annuelle du contrat<\/strong> en fonction du nombre de sinistres responsables d\u00e9clar\u00e9s.<\/p>\n<p>En cas d&rsquo;absence d&rsquo;accident responsable, le coefficient diminue de 5% par an, jusqu&rsquo;\u00e0 atteindre un bonus maximum de 0,50 au bout de 13 ans sans accident. C&rsquo;est ce qu&rsquo;on appelle le <strong>bonus<\/strong>.<\/p>\n<p>En revanche, chaque accident responsable entra\u00eene une majoration de 25% du coefficient. C&rsquo;est le <strong>malus<\/strong>. En cas d&rsquo;accidents multiples, le malus peut atteindre un maximum de 3,50.<\/p>\n<p>Le coefficient bonus-malus est donc une sorte de barom\u00e8tre de votre conduite. Il incite \u00e0 adopter un comportement prudent sur la route et peut sensiblement impacter le montant de votre prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h3>Impact du premier accident responsable<\/h3>\n<p>Un premier accident responsable est un \u00e9v\u00e9nement cl\u00e9 dans le parcours d&rsquo;un conducteur, ayant des cons\u00e9quences directes sur son coefficient bonus-malus. Si un conducteur est d\u00e9clar\u00e9 responsable d&rsquo;un accident, son coefficient sera major\u00e9 de <strong>25%<\/strong>. Par cons\u00e9quent, il est multipli\u00e9 par 1,25. Cela se traduit par une augmentation de la prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<p>N\u00e9anmoins, il existe une exception \u00e0 cette r\u00e8gle. Si un conducteur maintient un bonus de 0,50 (coefficient de r\u00e9duction maximum) pendant au moins 3 ans, le premier accident responsable n&rsquo;entra\u00eenera pas l&rsquo;application du malus. Ce \u00ab\u00a0bonus protecteur\u00a0\u00bb offre une seconde chance aux conducteurs vertueux.<\/p>\n<p>Il est essentiel de noter que cette majoration s&rsquo;applique \u00e0 chaque accident responsable dans l&rsquo;ann\u00e9e. Ainsi, en cas de plusieurs accidents responsables, le malus peut s&rsquo;accumuler rapidement.<\/p>\n<h3>Influence de trois sinistres dans l&rsquo;ann\u00e9e<\/h3>\n<p>La survenue de trois sinistres responsables dans une m\u00eame ann\u00e9e entra\u00eene des r\u00e9percussions significatives sur le coefficient bonus-malus. <strong>Chaque sinistre responsable<\/strong> se traduit par une majoration de 25% du coefficient, soit un passage \u00e0 1,25 pour le premier, 1,56 pour le second et 1,95 pour le troisi\u00e8me.<\/p>\n<p>Ces augmentations successives peuvent ainsi conduire \u00e0 une hausse cons\u00e9quente de la prime d&rsquo;assurance. Toutefois, le coefficient bonus-malus est plafonn\u00e9 \u00e0 3,50, peu importe le nombre de sinistres survenus dans l&rsquo;ann\u00e9e.<\/p>\n<p>Il est essentiel de souligner que la majoration n&rsquo;est appliqu\u00e9e qu&rsquo;en cas de sinistres pour lesquels le conducteur est d\u00e9clar\u00e9 responsable, totalement ou partiellement. Les accidents non responsables n&rsquo;impacteront pas le coefficient.<\/p>\n<p>Enfin, apr\u00e8s deux ann\u00e9es sans sinistre, le coefficient revient \u00e0 1, permettant ainsi de r\u00e9duire la prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h2>Bonus-malus : comment \u00e7a marche ?<\/h2>\n<p>Le <strong>coefficient de r\u00e9duction-majoration (CRM)<\/strong> est un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 de ce syst\u00e8me. En absence de sinistre responsable, le CRM diminue, r\u00e9duisant ainsi la prime d&rsquo;assurance. Par contre, en cas d&rsquo;accident responsable, le CRM augmente, entrainant une hausse de la prime.<\/p>\n<ul>\n<li>Pour les <strong>nouveaux conducteurs<\/strong>, le coefficient initial est de 1.<\/li>\n<li>En absence d&rsquo;accident responsable durant une ann\u00e9e, le CRM diminue de 5%, jusqu&rsquo;\u00e0 atteindre 0,50 au bout de 13 ans sans accident.<\/li>\n<li>Un accident responsable entraine une majoration de 25% du CRM. Cependant, si un conducteur maintient un bonus de 0,50 pendant 3 ans, le premier accident responsable ne provoque pas de malus.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces informations sont essentielles pour comprendre le calcul de votre prime d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h2>Le malus auto 2024 : vers plus d&rsquo;\u00e9cologie ?<\/h2>\n<p>Pour 2024, le malus automobile se durcit dans une optique de renforcement de la transition \u00e9cologique. Plusieurs modifications vont voir le jour, avec notamment l&rsquo;abaissement du seuil de d\u00e9clenchement de la taxe. <strong>D\u00e8s le 1er janvier 2024<\/strong>, les v\u00e9hicules \u00e9mettant plus de 118 g\/km de CO2 seront concern\u00e9s, contre 123 g\/km en 2023.<\/p>\n<p>Par ailleurs, une nouvelle cat\u00e9gorie de v\u00e9hicules sera soumise au malus : les pickups \u00e0 partir de quatre places et les \u00ab\u00a0camions hors route\u00a0\u00bb d\u00e8s cinq places. Une mesure qui va dans le sens d&rsquo;une extension du champ d&rsquo;application du malus \u00e0 davantage de v\u00e9hicules polluants.<\/p>\n<p>Enfin, le malus au poids, initi\u00e9 en 2022, se durcit \u00e9galement. Les v\u00e9hicules neufs pesant plus de 1,6 tonne seront tax\u00e9s, contre 1,8 tonne en 2023, avec un bar\u00e8me progressif en fonction du poids exc\u00e9dentaire.<\/p>\n<p>Ces mesures visent \u00e0 encourager l&rsquo;achat de v\u00e9hicules moins polluants et \u00e0 p\u00e9naliser davantage les comportements non respectueux de l&rsquo;environnement.<\/p>\n<h3>Nouvelles mesures et bar\u00e8mes pr\u00e9vus<\/h3>\n<p>Pour 2024, plusieurs changements majeurs sont pr\u00e9vus pour le <strong>malus \u00e9cologique<\/strong>. L&rsquo;abaissement du seuil de d\u00e9clenchement \u00e0 <strong>118 g de CO2\/km<\/strong> est une \u00e9tape cruciale, visant \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer la transition vers des v\u00e9hicules moins polluants.<\/p>\n<ul>\n<li>Les v\u00e9hicules pesant plus de <strong>1,6 tonne<\/strong> seront \u00e9galement concern\u00e9s par le malus, contre 1,8 tonne en 2023.<\/li>\n<li>Le plafond du malus passera \u00e0 <strong>60 000 \u20ac<\/strong> pour les v\u00e9hicules \u00e9mettant plus de 194 g de CO2 par kilom\u00e8tre, contre 50 000 \u20ac en 2023 pour ceux d\u00e9passant 225 g de CO2\/km.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces nouvelles r\u00e8gles fiscales \u00e9cologiques toucheront principalement les mod\u00e8les haut de gamme sans hybridation. Il est donc crucial de se familiariser avec ces nouvelles mesures pour \u00e9viter les surprises co\u00fbteuses lors de l&rsquo;achat d&rsquo;un v\u00e9hicule neuf.<\/p>\n<h3>Impact sur le prix des voitures<\/h3>\n<p>La r\u00e9forme du <strong>malus \u00e9cologique 2024<\/strong> aura des cons\u00e9quences notables sur le prix des v\u00e9hicules.<\/p>\n<ul>\n<li>Les v\u00e9hicules \u00e9mettant plus de <strong>170 g\/km de CO2<\/strong>, par exemple, verront leur malus augmenter de 2520 \u00e0 4410 \u20ac.<\/li>\n<li>De m\u00eame, les v\u00e9hicules les plus polluants pourront subir un malus atteignant jusqu&rsquo;\u00e0 <strong>50% du prix TTC du v\u00e9hicule<\/strong>.<\/li>\n<li>Les voitures sportives, les voitures de luxe et les pickups seront particuli\u00e8rement touch\u00e9s par ces hausses.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le march\u00e9 des voitures d&rsquo;occasion sera \u00e9galement impact\u00e9. Le malus \u00e9cologique \u00e9tendant son influence au-del\u00e0 du march\u00e9 des v\u00e9hicules neufs, affectant ainsi les choix des consommateurs \u00e0 tous les niveaux.<\/p>\n<h3>Dur\u00e9e d&rsquo;application du nouveau syst\u00e8me<\/h3>\n<p>La mise en \u0153uvre du nouveau syst\u00e8me de malus \u00e9cologique sera effective d\u00e8s le <strong>1er janvier 2024<\/strong>. Cela signifie que tous les v\u00e9hicules neufs immatricul\u00e9s apr\u00e8s cette date seront soumis \u00e0 ce nouveau bar\u00e8me de malus. La dur\u00e9e d&rsquo;application de ces nouvelles mesures n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9e, mais elles pourront \u00eatre r\u00e9vis\u00e9es \u00e0 l&rsquo;occasion des lois de finances annuelles. Il est donc essentiel de se tenir inform\u00e9 des \u00e9volutions l\u00e9gislatives pour anticiper les \u00e9ventuels changements.<\/p>\n<h2>Comment conna\u00eetre son bonus en assurance ?<\/h2>\n<p>Pour conna\u00eetre votre bonus en assurance, plusieurs m\u00e9thodes s&rsquo;offrent \u00e0 vous.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Consultation du relev\u00e9 d&rsquo;informations :<\/strong> Chaque ann\u00e9e, \u00e0 l&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance de votre contrat, votre assureur vous d\u00e9livre un relev\u00e9 d&rsquo;informations. Ce document contient entre autres votre coefficient bonus-malus.<\/li>\n<li><strong>Demande directe \u00e0 votre assureur :<\/strong> Vous pouvez aussi demander le bonus-malus de votre assurance auto directement \u00e0 votre assureur.<\/li>\n<li><strong>Calcul personnel :<\/strong> Il est \u00e9galement possible de calculer votre taux vous-m\u00eame. Le coefficient bonus-malus varie entre 0,5 et 3,50. Un conducteur sans accident responsable pendant une ann\u00e9e enregistre une baisse de 5 % de son coefficient \u00e0 partir d\u2019un taux de d\u00e9part de 1.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Sachez que votre bonus-malus est une information cruciale qui peut sensiblement influencer le montant de vos cotisations d&rsquo;assurance.<\/p>\n<h2>Combien gagne-t-on de bonus par an ?<\/h2>\n<p>Le bonus gagn\u00e9 dans une ann\u00e9e d\u00e9pend enti\u00e8rement du comportement de conduite de l&rsquo;assur\u00e9. Si aucun sinistre responsable n&rsquo;est enregistr\u00e9 sur une ann\u00e9e, l&rsquo;assur\u00e9 obtient une r\u00e9duction de 5% sur son coefficient de r\u00e9f\u00e9rence. <strong>Cela signifie que son coefficient bonus-malus est multipli\u00e9 par 0,95, r\u00e9duisant ainsi la cotisation de base<\/strong>.<\/p>\n<p>Par exemple, si un conducteur d\u00e9marre avec un coefficient de 1 (taux de base), apr\u00e8s une ann\u00e9e sans accident responsable, son coefficient descend \u00e0 0,95. Cela continue \u00e0 diminuer chaque ann\u00e9e sans accident, jusqu&rsquo;\u00e0 atteindre un minimum de 0,50 apr\u00e8s 14 ann\u00e9es sans accident responsable.<\/p>\n<p>Cependant, il est important de pr\u00e9ciser que ces gains de bonus sont remis en cause en cas de survenance d&rsquo;un sinistre responsable. Par ailleurs, certaines compagnies d&rsquo;assurance offrent des r\u00e9ductions suppl\u00e9mentaires aux conducteurs avec un historique de conduite exemplaire.<\/p>\n"}}]}},"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO Premium plugin v26.4 (Yoast SEO v26.4) - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Comment fonctionne le malus automobile ?<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.bymycar.fr\/webzine\/comment-fonctionne-le-malus-automobile\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Comment fonctionne le malus automobile ?\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.bymycar.fr\/webzine\/comment-fonctionne-le-malus-automobile\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Webzine auto BYmyCAR\" \/>\n<meta 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